MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 25 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site www.lesabeillesdemontreuil.fr est édité par :
Mohoub TOUATI, entrepreneur individuel,
exerçant sous le nom commercial Les Abeilles de Montreuil,
SIREN : 882 841 547
SIRET : 882 841 547 00012
Adresse professionnelle : 3 rue du Bel-Air, 93100 Montreuil, France
Téléphone : 0666718987
Adresse électronique : contact@lesabeillesdemontreuil.fr
Activité : production et commercialisation de miel, de produits de la ruche et de produits associés.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Mohoub TOUATI
Contact : contact@lesabeillesdemontreuil.fr
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 euros
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et est administré par :
Mohoub TOUATI – Les Abeilles de Montreuil
Le site utilise le système de gestion de contenu WordPress et l’extension de commerce électronique WooCommerce.
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l’ensemble des éléments présents sur le site www.lesabeillesdemontreuil.fr, notamment les textes, photographies, images, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents et éléments de présentation, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments appartiennent à Mohoub TOUATI – Les Abeilles de Montreuil ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à :
contact@lesabeillesdemontreuil.fr
Les marques, noms commerciaux, logiciels, extensions, photographies ou autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies avec le plus grand soin et sont régulièrement mises à jour.
Malgré ces précautions, Les Abeilles de Montreuil ne peut garantir que toutes les informations soient constamment complètes ou exemptes d’erreurs matérielles.
L’éditeur peut modifier, corriger ou mettre à jour le contenu du site à tout moment.
L’éditeur ne pourra pas être tenu responsable d’une interruption temporaire du site résultant notamment d’une opération de maintenance, d’un incident technique, d’un problème affectant le réseau internet ou d’un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des responsabilités qui ne peuvent pas être exclues par la loi.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
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Mohoub TOUATI – Les Abeilles de Montreuil
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CNIL
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10. Conditions générales de vente
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11. Médiation de la consommation
Les informations relatives au médiateur de la consommation dont relève le Vendeur figurent dans les Conditions générales de vente.
Cette rubrique sera complétée après la souscription effective de Les Abeilles de Montreuil auprès d’un médiateur de la consommation référencé.